Conseil municipal

Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 11 décembre, à 19h en salle des mariages de la mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Ressources humaines – Remboursement des frais
2. Ressources humaines – Modification des cycles de travail et accomplissement de la journée de solidarité
3. Ressources humaines – Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail pour les fonctionnaires
4. Ressources humaines – Participation à la mise en concurrence réalisée par le centre de gestion dans le cadre de l’assurance des risques statutaires
5. Ressources humaines – Convention d’indemnisation à la suite de la mutation du brigadier de police municipale
6. Ressources humaines – Prime police municipale
7. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois permanents
8. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois non permanents
9. Urbanisme – Approbation du bilan triennal de la consommation d’espace dans le cadre de la ZAN « Zéro Artificialisation Nette »
10. Environnement – Convention de groupement pour la lutte contre les déchets abandonnées diffus – Citéo
11. Environnement – Lancement de la concertation citoyenne dans le cadre de l’identification des ZAEnR
12. ACS – Modifications du règlement intérieur du réseau des médiathèques de l’Hers
13. ACS – Conventions de prêt et d’objectifs avec la Médiathèque départementale
14. Enfance – Participation aux frais de fonctionnement des écoles disposant d’un enseignement de langue régionale
15. Finances – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
16. Finances – Autorisation donnée au maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
17. Administration générale – Demande d’un fonds de concours au Sicoval pour le financement de la construction du complexe omnisport
18. Sécurité – Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État – Années 2025 à 2028
19. Questions orales