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Conseil municipal

Salle des mariages 16 avenue de l'Hers, Baziège, France

Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 6 mars, à 19h en salle des mariages. Ordre du jour Finances : Débat d’orientations budgétaires Urbanisme : Convention de reconnaissance de servitude légale – SDEHG Urbanisme : Convention de servitude – ENEDIS Enfance : Approbation de la contribution financière relative à la participation aux frais de fonctionnement de l'école privée la […]

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Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 3 avril, à 19h en salle des mariages.

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Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 19 juin, à 19h en salle des mariages de la mairie.   Ordre du jour Urbanisme – Régularisation de l’acquisition de la parcelle H-973 Ressources humaines – Adhésion au Service National Universel SNU Ressources humaines – Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel de d’Activité (CPA) Ressources […]

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Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 18 septembre, à 19h en salle des mariages de la mairie.   Ordre du jour   1. Enfance – Prise en charge par l'Etat de la rémunération des AESH sur le temps de pause méridienne   2. Enfance – Changement de dénomination du service associé à l’école (ALAE) […]

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Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 11 décembre, à 19h en salle des mariages de la mairie.   ORDRE DU JOUR Ressources humaines – Remboursement des frais Ressources humaines – Modification des cycles de travail et accomplissement de la journée de solidarité Ressources humaines – Indemnisation des congés annuels non pris en cas de […]

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Le prochain conseil municipal se tiendra ce mardi 11 février à 19h30 en salle des mariages de la mairie. ORDRE DU JOUR Administration générale – Signature d’une convention aux fins de télétransmission des actes administratifs au contrôle de légalité de la préfecture Travaux – Programme LED ++ / Rénovation de l'éclairage public résidentiel Travaux – Programme […]

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Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 19 mars à 19h en salle des mariages de la mairie. ORDRE DU JOUR Ressources humaines – Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité (CPA) Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois permanents Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs – emplois […]