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Conseil municipal
septembre 18 @ 19:00 - 20:00
Le Conseil municipal se tiendra le mercredi 18 septembre, à 19h en salle des mariages de la mairie.
Ordre du jour
1. Enfance – Prise en charge par l’Etat de la rémunération des AESH sur le temps de pause méridienne
2. Enfance – Changement de dénomination du service associé à l’école (ALAE)
3. Enfance – Modalités de fonctionnement du conseil municipal des enfants (CME)
4. Enfance – Attribution d’une subvention à la coopérative scolaire 2024
5. Ressources humaines – Adhésion au service recrutement CDG 31
6. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois permanents)
7. Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs (emplois non permanents)
8. Travaux – Convention de servitude Enedis – Lieu-Dit “En Delord”
9. Urbanisme – Régularisation de l’acquisition des parcelles H1622 et H1623
10. Urbanisme – Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL Enova Aménagement
11. Urbanisme – Lancement de la 3e modification simplifiée du PLU
12. Sécurité – Convention d’occupation temporaire du domaine privé
13. Solidarité – Convention de réservation de logements en gestion en flux – Patrimoine SA
14. Finances – Décision modificative n°1 par délibération du budget principal de la commune
15. Vie municipale – Modification des commissions municipales
16. Vie municipale – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Les compagnons de la musique
17. Questions orales